Pour les fins de ce Plan d’évaluation:
a) Reconnu partout dans le Plan d’évaluation 5 fait référence aux cours, grades, diplômes et certificats qui ont été évalués par le COÉQ et qui satisfont aux normes en vigueur au COÉQ.
b) Se définit comme suit une université ou institution reconnue qui accorde un grade reconnu:
Au Canada:
Institution postsecondaire reconnue: Institution publique ou privée à qui la législature d’une province ou d’un territoire a accordé le droit (plein ou limité) de conférer des grades.
Aux États-Unis: L’une des agences régionales d’agrément suivantes:
1. Middle States Association of Colleges and Schools
2. New England Association of Schools and Colleges
3. North Central Association of Colleges and Schools
4. Northwest Association of Schools and Colleges
5. Southern Association of Colleges and Schools
6. Western Association of Schools and Colleges
Ailleurs:
Chaque pays possède ses propres lois et règlements régissant les institutions et programmes universitaires sous sa juridiction. Le COÉQ acceptera tous les programmes reconnus d’institutions acceptables.
Par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario:
Tel qu’indiqué sur le Certificat de qualification et d’inscription émis par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
c.) l’Accréditation Académique Avancée (AAA) exige un minimum de 20 pleins cours universitaires reconnus, excluant la formation de base professionnelle comprenant un grade universitaire reconnu. Quinze de ces 20 cours doivent avoir une moyenne de 2e classe au moins. Ces 15 cours doivent comprendre une concentration de 5 pleins cours (moyenne de 2e classe) dans une discipline, ou de 8 pleins cours (moyenne de 2e classe) répartis également entre deux disciplines (soit quatre pleins cours par discipline).
Lorsqu’un grade a été utilisé pour de l’Accréditation du Baccalauréat Avancée (ABA) ou l’Accréditation Académique Avancée (AAA), seulement les cours désignés par l’université comme étant excédentaires aux exigences du grade seront considérés pour fins de reclassement dans une catégorie supérieure.
d) L’Accréditation du Baccalauréat Avancée (ABA) exige au moins 20 pleins cours universitaires reconnus et un grade universitaire reconnu de premier cycle où 15 pleins cours ont eu la note moyenne de B. Neuf des 15 pleins cours doivent toucher à une seule discipline et avoir une note moyenne de B; ou alors 14 cours couvrant deux disciplines (au moins six pleins cours dans chaque discipline) doivent avoir été terminés avec une moyenne d’au moins B.
Lorsqu’un grade a été utilisé pour l’Accréditation du Baccalauréat Avancée (ABA), seulement les cours désignés par l’université comme étant excédentaires aux exigences du grade seront considérés pour fins de reclassement dans une catégorie supérieure.
e) ARCT signifie membre associé Royal Conservatory of Toronto
f) ATCM signifie membre associé du Toronto Conservatory of Music.
g) La formation de base professionnelle est le programme d’éducation requis par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario afin d’émettre le permis d’enseigner en Ontario.
h) CAAT signifie un Collège des arts appliqués et de technologie.
i) Grades et diplômes
Le COEQ considère une année d’études à temps plein à être équivalente à cinq plein cours. Une année d’études peut être définie comme :
- 30 crédits semestriels
- 45 quarts d’heure
- 60 ECTS
- une année d’études à temps plein complétée à travers une université reconnue
1. Un grade universitaire reconnu de trois ans (premier cycle) signifie un grade accordé par une université reconnue exigeant un minimum de trois ans d’études à temps plein (minimum de 15 pleins cours en Ontario) dans la mesure où le grade ne comprend aucune formation de base professionnelle.
2. Un grade universitaire reconnu de quatre ans (premier cycle) signifie un grade de premier cycle accordé par une université reconnue exigeant un minimum de quatre ans d’études à temps plein (minimum de 19 ou 20 cours en Ontario), dans la mesure où le grade ne comprend aucune formation de base professionnelle.
3. Un grade universitaire reconnu de cinq ans (premier cycle) signifie un grade de premier cycle accordé par une université reconnue exigeant un minimum de cinq ans d’études à temps plein (au moins 25 cours en Ontario), dans la mesure où le grade ne comprend aucune formation de base professionnelle.
4. Maîtrise en éducation reconnue: Le COÉQ attribue la valeur de huit pleins cours universitaires à une maîtrise en éducation reconnue. Avant la collation du grade, et lorsque soumis pour évaluation, chaque cours complété sera reconnu au prorata de sa valeur sur huit. Par exemple, dans un programme de maîtrise de 10 demi-cours, chaque demi-cours a la valeur de 4/5 d’un plein cours; de cette façon, cinq demi-cours de maîtrise en éducation ont la valeur de quatre pleins cours universitaires.
La maîtrise en éducation doit être au-delà du grade universitaire de premier cycle et s’ajouter à la formation de base professionnelle et au permis d’enseigner.
Les cours de maîtrise qui sont suivis après la collation du grade M.Éd. ou qui vont au-delà des exigences du programme seront évalués au prorata.
5. Une maîtrise reconnue est un grade de deuxième cycle, excluant la formation de base professionnelle, décerné par une université reconnue, normalement après un an d’études à temps plein après un grade de premier cycle. Le COÉQ attribue la valeur de huit pleins cours universitaires à la maîtrise accordée. Avant qu’elle ne soit accordée, les cours menant vers la maîtrise seront évalués selon les crédits accordés sur le relevé de notes.
6. Un doctorat reconnu est un grade universitaire au niveau des études supérieures offert par une université reconnue. Le COÉQ attribue la valeur de 10 pleins cours universitaires au doctorat accordé. Avant qu’il soit accordé, les cours menant vers le doctorat seront évalués selon les crédits accordés sur le relevé de notes.
7. Un diplôme reconnu est accordé par une institution postsecondaire en reconnaissance d’au moins une année complète d’études avancées, ne menant pas vers un grade universitaire. Le COÉQ décidera au cas-par-cas de l’acceptation des diplômes non cités dans les catégories.
Lorsqu’une université reconnue aura accordé des équivalences vers le grade universitaire à des cours offerts dans le cadre d’un programme de diplôme de trois ans d’un CAAT, le diplôme lui-même ne pourra pas être utilisé pour des fins de classement. Toutefois, afin de « libérer » le diplôme du CAAT pour fins de reclassement, une personne pourra remplacer chacun des pleins cours accordés par équivalence par un plein cours universitaire.
j) Équivalent veut dire que le COÉQ accorde la même valeur à des cours, programmes, certificats, diplômes et grades quant au nombre d’heures d’étude, à la valeur des cours et aux normes rencontrées.
k) La qualification de Spécialiste en études supérieures est une inscription sur le Certificat de qualification et d’inscription émis par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario. Les critères d’admission au cours de Spécialiste en études supérieures sont établis par l’institution qui offre les cours et ne relèvent pas du COÉQ. Toute question entourant les critères d’admissibilité au cours de Spécialiste en études supérieures doit être posée à l’institution qui offre le cours.
l) La qualification indépendante de Spécialiste acquise en trois parties signifie que les trois parties de la qualification de Spécialiste émise par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario doivent être complétées, indépendamment de toute autre qualification de Spécialiste acquise en trois parties.
m) Une moyenne d’au moins B (moyenne de 2e classe), selon les procédures d’évaluation du COÉQ, signifie une moyenne d’au moins B- telle que déterminée par l’université en question, au moment où les études ont été complétées.
n) Une moyenne de 2e classe sur les grades universitaires
1. Une moyenne de 2e classe sur un grade universitaire reconnu de cinq ans (premier cycle) signifie, selon le COÉQ, une moyenne d’au moins B, telle que déterminée par l’université en question, au moment où les études ont été complétées. S’il existe un doute au sujet de la moyenne accordée, et s’il est impossible de se renseigner auprès de l’université pour éclaircir la situation, le COÉQ déterminera la valeur du grade en calculant la moyenne obtenue sur les 20 derniers cours menant au grade.
2. Une moyenne de 2e classe sur un grade universitaire reconnu de quatre ans (premier cycle) signifie, selon le COÉQ, une moyenne d’au moins B, telle que déterminée par l’université en question, au moment où les études ont été complétées. S’il existe un doute au sujet de la moyenne accordée, et s’il est impossible de se renseigner auprès de l’université pour éclaircir la situation, le COÉQ déterminera la valeur du grade en calculant la moyenne obtenue sur les 15 derniers cours menant au grade.
3. Une moyenne de 2e classe sur un grade universitaire reconnu de trois ans (premier cycle) signifie, selon le COÉQ, une moyenne d’au moins B, telle que déterminée par l’université en question, au moment où les études ont été complétées. S’il existe un doute au sujet de la moyenne accordée, et s’il est impossible de se renseigner auprès de l’université pour éclaircir la situation, le COÉQ déterminera la valeur du grade en calculant la moyenne obtenue sur les 10 derniers cours menant au grade.
o) La moyenne de 2e classe sur les diplômes, selon le COÉQ, signifie que la moyenne d’un moins B a été obtenue dans 75% des cours requis pour le diplôme, à moins qu’il ne soit noté sur le relevé officiel.
p) Une discipline, selon le COÉQ, signifie:
1. Des cours portant le même nom ou code sur le relevé de notes émis par l’université en question.
2. Une matière pour laquelle est offerte la qualification de Spécialiste en études supérieures, émise par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario.
3. Des matières dans lesquelles sont offerts des baccalauréats avec spécialisation dans les universités de l’Ontario.
q) Le relevé de notes est un document officiel comprenant le dossier complet des cours suivis par la personne dans une université ou autre institution d’études postsecondaires. Ce document doit porter une signature officielle et le sceau de l’institution.
r) Un cours universitaire reconnu est un cours à crédits qui compte pour l’obtention d’un grade reconnu. Il s’agit normalement d’une unité d’instruction de trois heures de cours par semaine, ou l’équivalent, au cours d’une année universitaire complète. Pour les besoins du COÉQ, deux demi-cours, six heures-semestre ou neuf quarts d’heure constituent un plein cours. Un demi-cours est égal à trois crédits semestriels ou à 4.5 quarts de neuf quarts de crédits
Lorsqu’un membre a terminé des cours dans une deuxième langue (par ex. anglais, italien, espagnol, allemand, etc.) tous les cours universitaires additionnels dans cette langue doivent être à un niveau supérieur au niveau de base, et ne doivent pas répéter le contenu de cours antérieurs.
Les cours de qualifications additionnelles approuvés par l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario sont reconnus comme étant des « cours universitaires reconnus» lorsqu’ils figurent sur le Certificat de qualification et d’inscription du membre. Le COÉQ accordera la note de B, à moins que le fournisseur du cours n’indique une autre note.
Les stages universitaires crédités sur le relevé officiel et débouchant sur un grade reconnu (autres que la formation de base professionnelle) auront la valeur accordée par le relevé.
Le COÉQ accorde la valeur équivalente suivante (en termes de cours universitaires reconnus) aux programmes achevés en entier à un CAAT :
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario 2.5 cours
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario
(niveau avancé) 5.0 cours
Certificat post-diplôme de l’Ontario 2.5 cours
s) L’acceptabilité d’un cours spécifique sera décidée lorsque tous les détails auront été fournis lors de la demande. Il est conseillé aux membres de faire une demande officielle de l’acceptabilité d’un cours bien avant de s’y inscrire.